Openwater Piscine Cavalaire

Informations légales

Qui publie ce site, qui l'héberge, ce que vous pouvez en faire.

Hébergeur

La mise en ligne est assurée par OVH SAS. Coordonnées complètes :

  • Société : OVH SAS
  • Marque commerciale : OVHcloud
  • Siège : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Numéro : 1007
  • Site web : https://www.ovhcloud.com

Identification de l'éditeur

L'éditeur du site Openwater Piscine Cavalaire, accessible à l'adresse https://www.openwater-piscine-cavalaire.fr, est un particulier qui agit à titre non professionnel.

À ce titre, il n'est pas tenu de publier son identité et fait usage de l'anonymat garanti par l'article 6, III, 2° de la loi du 21 juin 2004. Son identité a été transmise à l'hébergeur identifié sur cette page, le contact s'effectuant via le formulaire du site.

Propriété du site

La protection du droit d'auteur couvre ce site. Il s'agit des textes, images, marques et illustrations.

La copie suppose un accord écrit de l'éditeur. Peu importe l'ampleur de la reprise. À défaut, il s'agit de contrefaçon réprimée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Règlement des litiges

Ces mentions relèvent du droit français. Les tribunaux français tranchent tout désaccord.

Un médiateur de la consommation reste accessible, sans frais, dans le cadre d'un règlement amiable (articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation).

Renvois vers d'autres sites

Quelques liens mènent vers des sites extérieurs. Leur contenu est étranger à l'éditeur. Il n'en répond pas.

Créer un lien vers ces pages est permis. Une condition : ne pas nuire à l'image de l'éditeur.

Protection des données

Les informations transmises via le site sont traitées selon le règlement général sur la protection des données. Elles servent uniquement à répondre à votre demande.

Vos droits s'exercent auprès de l'éditeur : consultation, correction, suppression, opposition. Le détail figure dans la page consacrée à vos données.

Ce que le site ne garantit pas

Les renseignements fournis sont indicatifs. L'éditeur les contrôle et les actualise. L'exhaustivité n'est pas garantie.

Les demandes envoyées depuis le site sont gratuites. Rien n'en découle automatiquement. Les prix et les délais sont fixés par les artisans eux-mêmes. L'éditeur n'en répond pas.